Une annexe du Centre Pompidou inspirée, de l’aveu même de son architecte, d’un chapeau chinois tressé trouvé au marché aux puces, un musée à la pointe d’un fleuve perché sur un nombre réduit de piles en béton, une antenne du Louvre de parois de verre diaphanes portées par de frêles poteaux… A Metz, Lyon, Lens et ailleurs, l’actualité architecturale française ne manque pas de bâtiments exceptionnels, tout juste livrés ou en projet, signés par les stars de l’architecture du moment. A la recherche de « l’effet Bilbao », les maîtres d’ouvrage publics misent sur des images spectaculaires pour attirer à eux dynamisme économique ou flux touristiques. Certains chefs d’entreprise se lancent aussi ce genre de défi pour asseoir leur prestige. Mais qui dit bâtiment hors normes dit aussi assurances hors normes et la frilosité des compagnies d’assurances n’a jamais encouragé l’audace des maîtres d’oeuvre. Le point commun de ces édifices, justement lié à leur caractère exceptionnel, est leur difficulté à trouver un assureur, alors que le Code civil français leur impose de présenter une garantie contre les malfaçons pouvant survenir dans les dix années suivant leur livraison. Le sujet ne délie pas les langues, mais le Centre Pompidou-Metz n’a eu qu’à quelques semaines de son ouverture, prévue le 12 mai, les assurances qu’il aurait dû présenter avant le début du chantier. Les grandes baies vitrées du Louvre de Lens seraient un autre point d’achoppement, tout comme la complexité particulière du projet de Philharmonie de Paris conçu par Jean Nouvel, coutumier des relations délicates avec les assureurs. Dans le cas du musée des Confluences à Lyon, ces derniers se montrèrent réticents à garantir un bâtiment que certains jugeaient inconstructible et contribuèrent à la paralysie du projet pendant de longues années.

Principe de précaution La loi française rend obligatoire l’obtention d’une assurance décennale. En cas de sinistre, les équipes de maîtrise d’oeuvre - architectes et bureaux d’études -et les entreprises sont responsables, ensemble, des malfaçons et des dommages qui compromettent la solidité de l’ouvrage ou le rendent impropre à sa destination (art. 1792 du Code civil). La faisabilité des ouvrages est fonction de la conformité aux règles de l’art, inscrites dans les « documents techniques unifiés » (DTU). Si ces écrits couvrent la plupart des mises en oeuvre courantes, ils sont souvent muets sur l’utilisation de matériaux ou de procédés innovants, ceux-là même prisés par les architectes se lançant dans d’incroyables défis de proportions ou d’équilibres pour emporter les concours des musées, des tours, des grands stades ou des salles de concert. Dans le projet Confluences, dessiné par les Autrichiens de l’agence Coop Himmelb(l)au , l’exceptionnel est la règle. « La verrière est accrochée à la charpente, elle-même solidaire d’un mur de béton. La plupart des parois sont inclinées et la faisabilité de la structure a dû être vérifiée par des procédures de calculs informatiques auxquelles les assureurs n’étaient pas habitués, ce qui explique qu’ils aient pris le temps de la réflexion avant d’accepter d’apporter leur garantie », relate Jean-Loup Patriarche, de l’agence Patriarche & Co, qui a suivi le développement du projet. Cet architecte ne blâme pas cet excès de précautions : l’assurance étant essentiellement mutualiste, en cas de sinistre, il reviendrait à l’ensemble de la profession de payer pour les erreurs de ses membres. Le risque long, dix ans, constitue une seconde raison de se montrer prudent. Ce qui ne veut pas dire que les assureurs bloquent toute forme de nouveauté : la MAF, Mutuelle des architectes français, qui assure la majorité de la profession et quelques bureaux d’études, vient d’autoriser la mise en oeuvre d’un mur de paille dans une école.

Réassureurs prudents Lorsqu’ils acceptent d’apporter leur garantie, les assureurs doivent à leur tour s’assurer et trouvent parfois porte close. Pour Roland Carta, de l’agence d’architecture C + T à Marseille et vice-président de la MAF, un refus de réassurance n’est pourtant pas plus extraordinaire dans le monde de la construction qu’ailleurs. « Le problème, c’est que l’assurance devient prescriptrice de nos vies : une banque peut par exemple refuser un prêt immobilier, à une personne qui fume, n’a pas d’activité physique… Dans la construction, les technologies dites innovantes, comme les bétons à hautes performances, mettent le pied en terrain inconnu. Les réassureurs accueillent l’expérimentation avec méfiance : ils peuvent avoir tendance à instruire un dossier à charge. Il existe toutefois des recours aux blocages. » Un procédé innovant peut ainsi être soumis à l’expertise du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) - organisme public indépendant chargé d’évaluer les procédés de construction. « Sur l’ensemble des constructions françaises, le nombre de bâtiments subissant un examen approfondi n’a pas dépassé les 200 », estime Jean-François Allard, directeur général de la MAF. A peine une dizaine de dossiers seraient ralentis. Depuis 2004, année de l’effondrement du terminal 2E de l’aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle, les réassureurs redoublent toutefois de prudence, et peuvent, comme ce fut un temps le cas sur le projet Confluences, refuser d’assurer un bâtiment s’ils estiment que les conditions technologiques de l’innovation ne sont pas concluantes.

Dernier frein : le coût, lorsque les centaines de millions d’euros d’investissement dépassent les capacités de garantie des assureurs spécialisés. C’est une nouvelle fois dans le cas (d’école) du musée des Confluences qu’apparut, de façon aiguë, cette difficulté. Le sénateur Michel Mercier, alors président du Conseil général du Rhône et maître d’ouvrage du projet, avait ainsi déposé en 2006 un amendement plafonnant à 150 millions d’euros la garantie en responsabilité civile décennale pour toute construction destinée à un usage autre que l’habitation. Les décrets d’application n’ont été publiés qu’en novembre 2009. Autre aménagement réglementaire, le contrat collectif de responsabilité décennale (CCRD), créé en 2008 en complément à l’amendement Mercier. Il met fin à une bizarrerie de la loi Spinetta, qui imposait aux assureurs de garantir le coût des réparations, quel qu’en soit le montant, pour chacun des constructeurs intervenant sur le chantier. Cette obligation conduisait à un cumul de garanties rendant difficile, voire impossible, l’assurance des bâtiments coûteux : le prix total de l’édifice multiplié par le nombre de constructeurs devait être provisionné. Le contrat collectif, dont le coût cumulé avec celui de l’assurance dommage ouvrage est de l’ordre de 1,5 % du coût total de la construction permet de résoudre ce problème et de fluidifier l’ensemble de l’opération en cas de sinistre. « On constate encore des blocages, constate Jean-François Allard, en particulier chez les maîtres d’ouvrage publics qui ne comprennent pas pourquoi ils doivent payer une assurance auparavant à la charge des entreprises ou des architectes. » Il reste à faire preuve de pédagogie pour inciter les maîtres d’ouvrage à faire sauter ces derniers verrous sur l’assurance des bâtiments exceptionnels, y compris au sein des administrations justement concernées par la gestion des finances publiques.

OLIVIER NAMIAS, Les Echos